Conditions générales de ventes 

• Transport selon forfaits                                             
• Prix nets, à la bouteille 75cl logée en carton de 12 ou 6 (bouteille 70cl pour liqueurs de fruits)                                               
• Capsules Congés et T.V.A. incluses
• Règlement : comptant à la commande.
• Tous nos vins sont livrables par minimum de 3 bouteilles dans chaque cru (sauf magnum et grand cru)                               
• Expéditions par multiple de 6 (12, 18, 24, 30…)
• Nos marchandises, même expédiées franco, voyagent aux risques et périls du destinataire. Le règlement par traites, autres effets ou contre-remboursement ne constitue pas une dérogation à cette clause attributive de juridiction. RESERVES DE PROPRIETE : Les marchandises livrées sont grevées d’une clause de réserve de propriété jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. Toute contestation sera livrée devant le Tribunal de Commerce d’Auxerre.

–   ID ADEME FR201432_01MRBF